Mémoire « Les titulaires de droits d’auteur peuvent-ils se réconcilier avec les utilisateurs de réseaux peer-to-peer ? »

Les évolutions technologiques des dernières années ont permis de transformer ou de diffuser en une succession de bits des illustrations et des extraits d’œuvres culturelles. Internet a fait naître de nouveaux usages,  nuisibles cependant pour les droits des auteurs, comme l’échange de fichiers sur les réseaux ‘peer-to-peer’. Les œuvres de l’esprit sont numérisées, comprimées, téléchargées, copiées et distribuées par Internet aux quatre coins du monde. Cette tendance actuelle à échanger des créations culturelles sous forme numérique est massive, et l’on peut parler d’un véritable phénomène social. Le mois de décembre 2007 a été marqué par un chiffre record de 536 000 téléchargements quotidiens en moyenne.…