Catégorie « Mémoires »

Mémoire « Les titulaires de droits d’auteur peuvent-ils se réconcilier avec les utilisateurs de réseaux peer-to-peer ? »

Mémoire « Les titulaires de droits d’auteur peuvent-ils se réconcilier avec les utilisateurs de réseaux peer-to-peer ? » 7 décembre 2009 – Les évolutions technologiques des dernières années ont permis de transformer ou de diffuser en une succession de bits des illustrations et des extraits d’œuvres culturelles. Internet a fait naître de nouveaux usages,  nuisibles cependant pour les droits des auteurs, comme l’échange de fichiers sur les réseaux ‘peer-to-peer’. Les œuvres de l’esprit sont numérisées, comprimées, téléchargées, ... – Par Archontoula Kapsi.

Mémoire : « Quels droits virtuels pour les collectivités territoriales ? »

Mémoire : « Quels droits virtuels pour les collectivités territoriales ? » 7 décembre 2009 – Sur la toile que constitue le réseau , chaque site est identifié à l’aide d’une adresse Internet constituée d’un nom de domaine : celui-ci se constitue d’un préfixe se référant à des caractéristiques techniques, d’un suffixe renseignant sur la catégorie du site et d’un radical, formé d’un nom simple ou composé. Le nom de domaine représente ... – Par Alexis Zekri-Postacchini.

Mémoire « Internet permet-il d’émanciper les producteurs des industries culturelles des circuits classiques de distribution ? »

Mémoire « Internet permet-il d’émanciper les producteurs des industries culturelles des circuits classiques de distribution ? » 7 décembre 2009 – Ce mémoire s’intéresse à l’influence du développement d’Internet, et des nouveaux usages des consommateurs, sur le modèle économique de l’industrie de la musique. – Par Vivien Vergès.

Mémoire « Les risques juridiques des Directeurs des Systèmes d’Informations (DSI) dans un environnement mouvant, mondial et externalisé »

Mémoire « Les risques juridiques des Directeurs des Systèmes d’Informations (DSI) dans un environnement mouvant, mondial et externalisé » 7 décembre 2009 – Si le succès économique d’une entreprise reposait, par le passé, principalement sur la transformation qu’elle faisait des matières premières et de son capital matériel, les clés de sa réussite ont nettement changé. L’entreprise évolue de nos jours dans un monde où l’immatériel occupe une place de plus en plus importante et de nombreux salons et ... – Par Nicolas Pujol.

Mémoire « Quels enjeux juridiques pour le transfert d’une base de données vers un autre pays ?

Mémoire « Quels enjeux juridiques pour le transfert d’une base de données vers un autre pays ? 7 décembre 2009 – Aujourd’hui, dès que nous « surfons » sur internet nous sommes appelés à répondre à toutes sortes de questions nous concernant. Ces questions vont du simple pseudo, à notre adresse complète. Ces renseignements peuvent même permettre de faire le profil complet d’une personne s’ils sont divulgués. C’est tout le problème de la protection des données. – Par Anne-Gaëlle LEFEBVRE.

Réflexions sur le titre de l’ouvrage de Monsieur Denis OLIVENNE: “la gratuité, c’est le vol”

Réflexions sur le titre de l’ouvrage de Monsieur Denis OLIVENNE: “la gratuité, c’est le vol” 24 octobre 2007 – Commentaire du titre de l’ouvrage de Monsieur Denis OLIVENNE : « la gratuité, c’est le vol » – Par Alexis Zekri-Postacchini.

Quels droits virtuels pour les collectivités territoriales ?

Quels droits virtuels pour les collectivités territoriales ? 27 juillet 2007

Quels droits virtuels pour les collectivités territoriales ? – Memoire sur les conflits entre les noms de domaine et le droit au nom des collectivités territoriales.

– Par Alexis Zekri-Postacchini.

Colloque du 10 mars : Remerciements

Colloque du 10 mars : Remerciements 19 mars 2006 – Participants au colloque « Projet de loi DADVSI et contrat social » – Par Isabelle Carpin.

Colloque Projet de loi DADVSI et Contrat Social

Colloque Projet de loi DADVSI et Contrat Social 13 février 2006 – Les étudiants du Master Droit des Nouvelles Technologies vous convient au colloque qu’ils organisent le vendredi 10 mars 2006 sur le thème «Le projet de loi DADVSI et le contrat social». – Par Isabelle Carpin.

Colloque sur la Pièce d’Identité Electronique (I.N.E.S)

Colloque sur la Pièce d’Identité Electronique (I.N.E.S) 3 février 2006 – Nous vous rappelons que les étudiants du Master de Droit NTSI de la Faculté de PARIS X à NANTERRE (92), organisent un colloque gratuit sur le Pièce d’identité électronique (Projet I.N.E.S), le 17 février 2005 à 14 Heures. Il sera réalisé dans la salle des colloques au rdc du bâtiment K. – Par Vincent Lemoine.