Catégorie « Travaux »

Le piratage, ami ou ennemi des éditeurs de logiciels ?

Le piratage, ami ou ennemi des éditeurs de logiciels ? 15 mars 2011 – L’objet de notre étude vise à comprendre ce qu’est un crack de logiciel à proprement parler, qu’il touche une application ou un système d’exploitation. Il s’agit de voir en quoi le crack logiciel est illégal. Comprendre pourquoi la lutte contre celui-ci s’est, pendant très longtemps, plus faite sur le terrain du code que sur celui de la propriété intellectuelle. Et pourquoi, les choses semblent être différentes aujourd’hui. – Par François Aubagnac.

APIE pour l’Agence pour le patrimoine immatériel de l’État… Acronyme un peu curieux pour une administration que nous avons voulu mettre en lumière.

APIE pour l’Agence pour le patrimoine immatériel de l’État… Acronyme un peu curieux pour une administration que nous avons voulu mettre en lumière. 15 novembre 2010 – Transversale, inconnue du grand public, méconnue des ministères, elle met au centre de ses préoccupations un patrimoine au contour flou mais d’une grande richesse. L’immatériel regroupe ces valeurs abstraites que sont le prestige d’un lieu, la rareté d’une donnée, la fiabilité d’une étude, l’officialité d’un texte… Pour mieux comprendre le fonctionnement et les objectifs de cette agence, nous avons rencontré M. Flavien Errera, chargé de mission auprès du directeur général à l’APIE. Propos recueillis par Nadia Ali Belhadj (nalibelh@yahoo.fr) – Par Nadia Ali Belhadj.

La responsabilité du journaliste en ligne

La responsabilité du journaliste en ligne 5 juin 2010 – En collaboration avec Reporters sans Frontières, deux étudiantes du Master 2 Droit des NTSI ont réalisé une étude sur la responsabilité des journalistes en ligne. – Par Nadia Ali Belhadj and Émilie Chau.

L’impact du Web 3.0 sur la cybercriminalité

L’impact du Web 3.0 sur la cybercriminalité 29 mars 2010 – L’Internet est un nouvel espace ouvert, mondial et décentralisé. Il est également, un espace hétérogène où chaque personne peut s’exprimer librement et travailler. L’Internet a aussi permis ou contribue à l’amélioration de la qualité de vie de nombreuses personnes à travers le monde. Par ailleurs, si Internet a permis à des millions de personnes d’accéder à d’innombrables informations, son développement a également engendré une nouvelle forme de délinquance : la cybercriminalité. – Par Lazaros Kalaitzidis and Kevin Kibolo.

Les perspectives pénales de la LOPPSI 2 en matière de cybercriminalité

Les perspectives pénales de la LOPPSI 2 en matière de cybercriminalité 10 février 2010 – Alors que la LOPPSI 2 est en débat à l’Assemblée Nationale, des étudiantes ont réalisé une présentation mettant en perspective son apport en matière de cybercriminalité. – Par Nathalie Bismuth, Laurianne Bouzou, and Sofia Guesmi.

Les Lois Perben

Les Lois Perben 7 février 2010 – Avec la loi dite « Perben II », la procédure pénale française veut entrer dans le XXIe siècle, avec une justice dont le fonctionnement est optimisé, et donc plus rapide, plus proche du citoyen, et qui peut recourir aux nouvelles technologies pour renforcer son efficacité. – Par Pierre-Camille Hamana, Yusuf Selami, François-Xavier Joyeux, and Lazaros Kalaitzidis.

L’e-Justice

L’e-Justice 14 décembre 2009 – « Pour améliorer son fonctionnement, la justice doit utiliser les outils de son temps » (Examen du projet de loi de finances 2008) Les applications de la technologie électronique ne cessent de s’étendre et le domaine de la justice n’y fait pas exception. Preuve en est que sur les 6,63 milliards d’euros alloués au budget de la justice, 69, 5 millions d’euros seront mobilisés au profit de grands projets informatiques. Ainsi, depuis quelques années, on assiste au développement de la notion d’e-justice ou de justice électronique. – Par Nathalie Bismuth, Laurianne Bouzou, and Yusuf Selami.

L’incitation à la haine

L’incitation à la haine 9 juillet 2009 – Aujourd’hui notre société s’est libéralisée et a fait tomber certains tabous. Cependant tout ne peut pas être dit, malgré la liberté d’expression que nous possédons tous. La seconde guerre mondiale et les crimes perpétués à l’encontre de la population juive, notamment par le régime nazi, peuvent rendre l’Europe prisonnière de son Histoire. De nos jours, la plupart des limitations faites à notre liberté d’expression est directement issue de ce traumatisme. La peur est toujours grande de voir resurgir, comme dans les années 30, la haine et la stigmatisation d’une race. Nous appliquons donc en France l’expression « Pas de liberté pour les ennemis des libertés ». – Par Anne-Gaëlle LEFEBVRE and Caroline LAVERDET.

IMSI

IMSI 1 avril 2009 – Auteurs: Carole DEVOS et Anne-Gaëlle LEFEBVRE IMSI IMSI, International Mobile Subscriber Identity, est un sigle anglais qui se rapporte à la technologie des téléphones portables ou de tout appareil qui utilise la technologie mobile. L’IMSI est une identité internationale d’abonné mobile, requise pour qu’un réseau visité puisse identifier un terminal ou un utilisateur mobile, par ... – Par Carole DEVOS and Anne-Gaëlle LEFEBVRE.

Exposé sur l’enquête préliminaire, de flagrance et sur commission rogatoire

Exposé sur l’enquête préliminaire, de flagrance et sur commission rogatoire 16 janvier 2009 – Introduction : Aujourd’hui comme hier, la société ne peut imaginer qu’une infraction reste impunie ou non élucidé. Notre actualité est faite tous les jours d’affaire qui sont ré ouvertes ou élucidé plusieurs années après la commission de l’infraction. C’est pourquoi la poursuite des auteurs d’une infraction reste une priorité et que la loi charge donc la ... – Par Anne-Gaëlle LEFEBVRE and Laëtitia Barrois.