Le livre numérique, à l’avantage des auteurs, des éditeurs, des opérateurs de télécommunication ou du public ?

Ce document est le résultat d’un travail réalisé dans le cadre du master. Il s’agissait d’un sujet libre, en rapport avec le droit de la propriété intellectuelle.  Il est téléchargeable au format PDF.

INTRODUCTION

« Ton acte toujours s’applique à du papier; car méditer, sans traces, devient évanescent, ni que s’exalte l’instinct en quelque geste véhément et perdu que tu cherchas. » Stéphane Mallarmé – Quant au livre.

Lorsque Victor Hugo, dans le Vème chapitre de Notre Dame de Paris, fait prononcer à son personnage l’archidiacre Claude Frollo la sentence « ceci tuera cela », en d’autres termes le livre tuera l’édifice, celui-ci ne fait que relayer une crainte immémoriale à laquelle l’Homme a été confronté de tous temps, à chaque bouleversement majeur dans l’Histoire. La crainte du déclin d’une invention au profit d’une autre, et par extension celle d’une civilisation au bénéfice d’une autre, habitent les esprits depuis que le monde est monde. La dénonciation vigoureuse de l’écriture par Platon dans la deuxième partie de Phèdre, en raison de la menace que celle-ci faisait peser sur la pratique philosophique – représentée par l’oralité –, en est surement l’exemple le plus probant. Rares sont ceux qui, aujourd’hui, remettraient en cause le principe même de l’écriture.

Il n’en demeure pas moins que, inquiétées par la place toujours plus importante prise par l’outil informatique dans l’ensemble des relations entre individus – dans la sphère publique comme dans les sphères professionnelle et privée – les mêmes voix alarmistes se font à nouveau entendre. Le livre se retrouve au centre de toutes les prédictions : si hier la littérature faisait l’objet des présages les plus sombres du fait de l’arrivée de la télévision, aujourd’hui l’avènement du numérique est un terreau fertile pour ceux annonçant la mort de l’objet-livre. Le livre est mort, vive le livre … numérique ? Rien n’est pourtant moins sûr ! A l’inverse de la musique dématérialisée, qui s’est largement substituée aux supports physiques classiques, le livre dématérialisé ne semble pas destiné à remplacer le livre papier. A support différent, usage différent.

Il serait cependant bien imprudent de ne pas prendre en considération les craintes d’une époque. D’une certaine manière les littérateurs et autres amateurs de littérature conviendront assez aisément que les Lettres ne sont plus aussi sacrées qu’elles ne l’ont été. Reste que de nombreuses manifestions tendent à montrer que la littérature résiste, et nous rappellent ainsi constamment sa vivacité. La question du livre numérique doit donc nécessairement être abordée de manière rationnelle pour ne pas se laisser tomber dans les écueils de raccourcis simplistes et peu productifs pour une étude juridique.

En premier lieu il convient d’établir dès maintenant que la question de l’objet-livre ne peut être résumée à celle de la littérature au sens stricte du terme. Pour les besoins de cette étude, le livre sera considéré comme un medium de communication, ou plutôt précisément comme un contenant dont le contenu est une oeuvre de l’esprit créée par un ou plusieurs auteurs, peu importe son genre, sa destination ou son mérite.

La question d’une définition juridique précise du livre est incontournable (Section I) afin d’envisager les enjeux du livre numérique (Section II).

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Nicolas de Bouville

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